Le SCOT en élaboration
C' est avant tout un projet de territoire à moyen/long terme (15/20 ans) qui fait émerger les spécificités du territoire et son positionnement à un échelle élargie (territoires voisins, région , …)
C’est un document d’urbanisme et d’aménagement juridiquement opposable qui décline ce projet de territoire dans une perspective de développement durable
Nous vous invitons à consulter les documents provisoires et de travail tout au long de l’avancement de l’élaboration dans l’espace de téléchargement et de nous faire part de vos questions, suggestions ou contributions.
Tout au long de la démarche d’élaboration du SCOT, le site vous informera dans la rubrique « les nouvelles » des informations sur les temps forts de la concertation.
N’hésitez pas à nous contacter au travers du site ou en écrivant à Maud Boulesteix, chargé de mission SCOT PETR Ouest Charente - Pays du Cognac 1 rue du Port 16200 JARNAC
LES NOUVELLES
Phase 1 : Élaboration du Diagnostic et de l'État initial de l'Environnement.
Diagnostic et État intial de l'Environnement - Document de travailDiaporama Forum Diagnostic - Lundi 25 Janvier 2016Compte-rendu Forum Diagnostic -Lundi 25 Janvier 2016
Phase 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durable.
Diaporama Forum Scénarios - Lundi 28 Novembre 2016Compte-rendu Forum Scénarios - Lundi 28 Novembre 2016Compte-rendu Ateliers PADD- Mai-Juin 2017Forum PADD- 27 11 2018CR Forum PADD 27 11 2018CR Réunion PPA_PPCDébat PADD 28 02 2019Délibération Débat PADDRéunion publique PADD 12 03 2019Réunion publique PADD 13 03 2019CR Réunions publiques PADDPADD
Phase 3 : Document d'Orientation et d'Objectifs.
Atelier DOO EconomieAtelier DOO Environnement RisquesAtelier DOO Développement résidentiel Equipements MobilitésAtelier DOO CommerceForum DOORéunion Publique DOODOO
Panneaux de concertation.
Version arrêtée du 28 novembre 2019.
0 IntroductionPièce 1.1 Résumé non techniquePièce 1.2 DiagnosticPièce 1.3 Explication des choixPièce 1.4 Analyse et justification de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiersPièce 1.5 Articulation avec les autres plans et programmesPièce 1.6 Evaluation environnementalePièce 1.7 Indicateurs de suiviPièce 2 Projet d'Aménagement et de Développement DurablesPièce 3 Document d'Orientation et d'ObjectifsPièce 4 Bilan de la concertationAnnexe 1 Actualisation du diagnosticAnnexe 2 Approche environnementale de l'urbanisme
Phase d'enquête publique.
Note introductive à l'enquête publiqueAvis d'enquête publiqueNote explicative de l'enquête publiqueAvis commune BassacAvis commune Saint-SimonAvis commune Bourg-CharenteAvis commune BoutevilleAvis commune NercillacAvis Chambre AgricultureAvis commune Juillac-le-CoqAvis CA Grand CognacAvis ATMO Nouvelle AquitaineAvis CNPFAvis SDISAvis commune Gensac-la-PallueAvis RTEAvis commune Saint-Même-les-CarrièresAvis CDPENAFAvis commune RéparsacAvis commune RouillacAvis commune Saint-Laurent-de-CognacAvis LPOAvis LPO-annexesAvis commune BrévilleAvis Département CharenteAvis commune Genac-BignacAvis INOQAvis commune MoulidarsAvis commune MesnacAvis CCICourrier CCIAvis CCI (hors délais)Avis commune GimeuxAvis commune DouzatAvis CdC Haute SaintongeAvis commune EchallatAvis commune Mainxe-GondevilleAvis commune ChâteaubernardAvis commune MétairiesAvis commune MosnacAvis commune CourbillacAvis commune Angeac-CharenteAvis commune AmblevilleAvis CA de SaintesAvis BNIC (Hors délais)Avis commune Salles-d'AnglesAvis commune SegonzacAvis commune BonneuilAvis commune JarnacAvis commune Graves-Saint-AmantAvis commune FoussignacAvis commune JulienneAvis commune MigronAvis commune Saint-Fort-sur-le-NéAvis commune JavrezacAvis commune MareuilAvis EtatAvis commune VerrièresAvis commune CognacAvis commune VibracAvis EPTBAvis commune Boutiers-Saint-TrojanAvis commune Saint-Genis-d'HiersacAvis Autorité EnvironnementaleAvis commune MerpinsAvis commune Cherves-RichemontContributions Enquête PubliqueSynthèse des observations de l'enquête publiqueRéponse Enquête PubliqueAnnonce presse 1Annonce presse 2Annonce presse 3Registre Enquête Publique
Document approuvé le 1#8 mars 2022
Résumé non techniqueDiagnostic1Diagnostic2Etat Initial EnvironnementSuite rapport de PrésentationEvaluation EnvironnementalePADDDocument d'Orientation et d'Objectifs
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